Conditions générales de vente & Politique de confidentialité

1. Identité de l’entreprise

Hyana Créations – Micro-entreprise artisanale
Siège : Roquebrune-sur-Argens, France
SIRET :  900.525.536.00018
Contact :

– e-mail: hyana.franc@gmail.com

– numéro de téléphone: 0614255556

2. Produits

Toutes les créations proposées sont faites main, en pièces uniques ou petites séries. Certaines sont personnalisées ou réalisées sur commande selon les choix du client (matières, couleurs, prénoms, dimensions…).

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Une fois validée, la commande est considérée comme ferme et définitive.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés (CB, etc.).
La commande est préparée après réception du paiement.

6. Livraison

Les produits sont expédiés en France métropolitaine (et à l’international selon les options).
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la période et le transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :

• Personnalisés
• Confectionnés sur commande

Les autres produits peuvent être retournés dans un délai de 14 jours après réception, à condition qu’ils soient non utilisés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Responsabilité

Hyana ne saurait être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit ou à un défaut d’entretien.

9. Propriété intellectuelle

Les créations, textes, photos et visuels sont la propriété exclusive de Hyana. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne sont ni revendues ni partagées.